Mentions legales

1. Informations sur l'entreprise

Le site www.arch91.fr est edite par :

Denomination sociale : Arch91 - Architecture et Chantier
Forme juridique : Entreprise individuelle
SIRET : [Numero SIRET a completer]
SIREN : [Numero SIREN a completer]
Numero TVA intracommunautaire : [Numero TVA a completer]
Siege social : 8 route Corbeil, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois, France

2. Responsable de publication

Responsable de la publication : Robin YAYON
Contact : arch91@orange.fr — 01 60 64 62 12

3. Activite reglementee

Robin YAYON est architecte DPLG (Diplome par le Gouvernement), inscrit a l'Ordre des Architectes. L'exercice de la profession d'architecte est reglemente par la loi 77-2 du 3 janvier 1977 et le decret n° 82-221 du 25 fevrier 1982.

4. Hebergement du site

Le site est heberge par :
[Nom de l'hebergeur a completer]
[Adresse de l'hebergeur a completer]

5. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, etc.) est la propriete exclusive d'Arch91 ou de ses partenaires. Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite, sauf autorisation ecrite prealable.

6. Assurances

Le cabinet d'architecture Arch91 dispose des assurances obligatoires suivantes :

Responsabilite Civile Professionnelle (RC Pro) : [Assureur et numero de police a completer]
Assurance dommages-ouvrage / decennale : [Assureur et numero de police a completer]

7. Mediation de la consommation

Conformement aux dispositions du Code de la consommation concernant le reglement amiable des litiges, si vous etes client particulier, vous avez la possibilite de recourir gratuitement au service de mediateur de la consommation dont relève le professionnel.

8. CNIL et donnees personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont traitees conformement a notre politique de confidentialite. Conformement a la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978 modifiee et au Reglement europeen 2016/679 (RGPD), vous disposez d'un droit d'acces, de rectification, d'effacement et de portabilite de vos donnees personnelles.

Derniere mise a jour : 15 juin 2025